AIN 01 le Département

Département de l'Ain, Collectivité territoriale, Direction de la communication

Présentation de la marque AIN 01 le Département

Déposée le 28 juillet 2015 par Département de l'AinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AIN 01 le Département » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est Département de l'AinTODO domicilié(e) 45, avenue Alsace Lorraine, CS 10114 - 01003 - BOURG-EN-BRESSE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental de l'Ain, Direction de la communication, Boris SCHRUOFFENEGER domicilié(e) 45, avenue Alsace Lorraine, CS 10114 - 01003 - BOURG-EN-BRESSE cedex - France.

La marque AIN 01 le Département a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIN 01 le Département arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

Département de l'Ain a également déposé les autres marques suivantes : l'ain Conseil général , ORIGIN'AIN FRANCE 01 , Cuivrerie de Cerdon , Aindinois Aindinoise , Initiain initiaine , Idanien Idanienne , Origin Ain , MEA , Ici, c'est l'Ain ! , Ainain ainiaine