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Marques déposées par DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRETODO
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PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD
DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3558485
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD de DEPARTEMENT D\'INDRE ET LOIRE

Présentation de la marque PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD

Déposée le 18 février 2008 par DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD »

Le déposant est DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRETODO domicilié(e) 20 rue de la Préfecture,37927 TOURS CEDEX 9 - 37927 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE DES MONUMENTS ET MUSÉES DU CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE ET LOIRE domicilié(e) 20 rue de la Préfecture,37927 TOURS CEDEX 9 - 37927 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD est expirée depuis le 18 février 2018.

DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LES PAVES LE SON , MADE IN CHINON , Touraine Reper'Age


DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE Collectivité territoriale - 20 rue de la Préfecture,37927 TOURS CEDEX 9 - 37927 - France


SERVICE DES MONUMENTS ET MUSÉES DU CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE ET LOIRE - 20 rue de la Préfecture,37927 TOURS CEDEX 9 - 37927 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.