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Marques déposées par Département D'INDRE ET LOIRETODO
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MADE IN CHINON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MADE IN CHINON
Département D'INDRE ET LOIRE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3669491
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
MADE IN CHINON de Département D\'INDRE ET LOIRE

Présentation de la marque MADE IN CHINON

Déposée le 31 juillet 2009 par Département D'INDRE ET LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN CHINON »

Le déposant est Département D'INDRE ET LOIRETODO domicilié(e) 20 rue de la Préfecture - 37927 - TOURS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE ET LOIRE, Service des monuments et musées domicilié(e) 20 rue de la Préfecture - 37927 - TOURS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN CHINON est expirée depuis le 31 juillet 2019.

Département D'INDRE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LES PAVES LE SON , PRIEURÉ DE SAINT-COSME – DEMEURE DE RONSARD , Touraine Reper'Age


Département D'INDRE ET LOIRE, collectivité territoriale - 20 rue de la Préfecture - 37927 - TOURS CEDEX - France


CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE ET LOIRE, Service des monuments et musées - 20 rue de la Préfecture - 37927 - TOURS CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; chocolat ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.