Marque renouvelée - Marque en vigueur

ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine
DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3346032
Date de dépôt :
10/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/03/2025
ILLENOO le réseau de transport interurbain d\'Ille-et-Vilaine de DEPARTEMENT D\'ILLE ET VILAINE

Présentation de la marque ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine

Déposée le 10 mars 2005 par DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINETODO domicilié(e) 1 avenue de la Préfecture, CS 24218 - 35042 - RENNES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.

La marque ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE a également déposé les autres marques suivantes : & , NOUVELLE BRETAGNE , HAUTE BRETAGNE , ORIENTIBUS , CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE , BRETILLIEN , HAUTE BRETAGNE , ILLEVIA , FRICSOL , KorriGo La carte bretonne des déplacements.


DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE, Collectivité territoriale - 1 avenue de la Préfecture, CS 24218 - 35042 - RENNES Cedex - France


AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582343 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Support de données optiques. Support de données magnétiques. Cartes magnétiques. Cartes de transport magnétiques. Appareils pour l'enregistrement du temps, des distances. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information et notamment de l'information relative au transport. Carte de transport non magnétique. Billets (ticket de transport) notamment pour le bus, le métro ou tout autre transport en commun. Notice d'emploi. Services de télécommunications. Communication par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique, transmission de messages. Radiodiffusion, radiotéléphonie mobile. Services de communication et de télécommunication sur réseaux informatiques et services de communication par tous moyens de diffusion, notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, réseaux de fibre optique. Services d'échange et de transmission de données et d'information en matière de transport. Service de télétraitement et de téléchargement. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de télécopies, de télégrammes, par satellite. Mise à disposition d'une base de données informatiques relatives au transport en commun, consultable par tout moyen de télécommunication (notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, fibre optique). Accompagnement de voyageurs. Transport de passagers, de voyageurs. Transport de marchandises. Services d'autobus. Services de tram. Transport en automobile. Transport en chemin de fer. Transports maritimes. Transports aériens. Information en matière de transport. Réservation de places de transport. Services de recherches relatifs à un réseau de transport en commun. Etudes de projets techniques en matière de réseau de transport en commun. Ingénierie en matière de réseau de transport en commun. Etablissement de plans pour la construction d'un réseau de transport en commun. Conception de systèmes informatiques et de bases de données relatives au monde du transport en commun.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.