Marque renouvelée - Marque en vigueur

Illéco CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE j'agis pour ma planète
Département d'Ille et Vilaine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3462139
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/11/2026
Illéco CONSEIL GENERAL D\'ILLE ET VILAINE j\'agis pour ma planète de Département d\'Ille et Vilaine

Présentation de la marque Illéco CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE j'agis pour ma planète

Déposée le 10 novembre 2006 par Département d'Ille et VilaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Illéco CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE j'agis pour ma planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est Département d'Ille et VilaineTODO domicilié(e) 1 avenue de la Préfecture, CS 24218 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque Illéco CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE j'agis pour ma planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Illéco CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE j'agis pour ma planète arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

Département d'Ille et Vilaine a également déposé les autres marques suivantes : & , NOUVELLE BRETAGNE , HAUTE BRETAGNE , ORIENTIBUS , CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE , BRETILLIEN , HAUTE BRETAGNE , ILLEVIA , FRICSOL , ILLENOO le réseau de transport interurbain d'Ille-et-Vilaine


Département d'Ille et Vilaine, Collectivité territoriale - 1 avenue de la Préfecture, CS 24218 - 35042 - RENNES CEDEX - France


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633605 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Appareils et instruments de signalisation, de secours, d'enseignement. Appareils d'enseignement audiovisuel. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, et informatiques, machines à calculer, périphériques d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques et optiques, supports de données optiques et magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, DVD, DVD interactif, Cédérom, Cédérom interactif, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), publications électroniques téléchargeables. Ces produits ayant pour objet la sensibilisation des collégiens d'Ille et Vilaine à la découverte et la protection de l'environnement.

Montres, bracelets de montres. Bijouterie, porte-clefs de fantaisie, médailles, instruments chronométriques.

Papier, carton, affiche, carnets, cahier, calendrier, crayon ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux de bandes dessinées, livres, manuels, prospectus, publications, revues (périodiques), cartes géographiques. Ces produits ayant pour objet la sensibilisation des collégiens d'Ille et Vilaine à la découverte et la protection de l'environnement.

Cartables, porte-documents, mallettes pour documents, parapluies, fourreaux de parapluie, parasols, portefeuilles, sac à dos, sac à mains, sacs de voyage, de plage, d'écoliers, de campeurs, de sport. Cannes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, étui pour clés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, fouets et sellerie, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes et de campeurs. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Boîte en bois, mallette en bois.

Vêtements, chapellerie, gants (habillement), foulards, bonneterie. Caleçons de bain, bonnets, caleçons, casquettes, ceintures (habillement). Chaussettes, chaussures, chaussures de sport, chemises, cravates, vêtements en cuir ou en imitation cuir, articles d'habillement, maillots, pantalons, pyjamas, sous-vêtements, vestes, tee-shirts.

Jeux ; jouets, jeux éducatifs, jeux de rôles, cartes à jouer. L'ensemble de ces produits ayant pour objet la sensibilisation des collégiens d'Ille et Vilaine à la découverte et la protection de l'environnement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de concours. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques. Organisation et conduite de sorties sur site en Ille et Vilaine. Ces services ayant pour objet la sensibilisation des collégiens d'Ille et Vilaine à la découverte et la protection de l'environnement. Réalisation de jeux ou mallette pédagogiques sur le thème de la sensibilisation au respect de l'environnement.

Consultation sur la protection de l'environnement. Recherches en matière de protection de l'environnement.