Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir
Département d'Eure-et-Loir

Numéro de dépôt :
4489164
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
Les moments lyriques de Chartres et d\'Eure-et-Loir de Département d\'Eure-et-Loir

Présentation de la marque Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par Département d'Eure-et-Loir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Département d'Eure-et-Loir domicilié(e) 1 place châtelet - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département d'Eure-et-Loir, Monsieur Xavier Châtelain domicilié(e) 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France.

La marque Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Département d'Eure-et-Loir a également déposé les autres marques suivantes : La grande fête de la Saint-Honoré Maintenon , LE COMPA, Conservatoire de l'Agriculture , Journées lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir , ARTS D'AUJOURD'HUI , La plume dort , Les journées lyriques d'Eure-et-Loir , SENIORS INFO-SERVICES , Les amis des journées lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir , Les amis des journées lyriques de Chartres , Les amis des journées lyriques d'Eure-et-Loir


Département d'Eure-et-Loir - 1 place châtelet - 28000 - Chartres - France


Département d'Eure-et-Loir, Monsieur Xavier Châtelain - 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

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