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Marques déposées par Departement d'Eure-et-Loir
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La plume dort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La plume dort
Departement d'Eure-et-Loir

Numéro de dépôt :
4416157
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2027
La plume dort de Departement d\'Eure-et-Loir

Présentation de la marque La plume dort

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par Departement d'Eure-et-Loir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La plume dort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Departement d'Eure-et-Loir domicilié(e) 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental d'Eure-et-Loir, Monsieur Xavier Chatelain domicilié(e) 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France.

La marque La plume dort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La plume dort arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.

Departement d'Eure-et-Loir a également déposé les autres marques suivantes : Les moments lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir , La grande fête de la Saint-Honoré Maintenon , LE COMPA, Conservatoire de l'Agriculture , Journées lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir , ARTS D'AUJOURD'HUI , Les journées lyriques d'Eure-et-Loir , SENIORS INFO-SERVICES , Les amis des journées lyriques de Chartres et d'Eure-et-Loir , Les amis des journées lyriques de Chartres , Les amis des journées lyriques d'Eure-et-Loir


Departement d'Eure-et-Loir - 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France


Conseil départemental d'Eure-et-Loir, Monsieur Xavier Chatelain - 1 place Châtelet - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.