Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPARTEMENT ARCHITECTURE
/
LICORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICORNE
DEPARTEMENT ARCHITECTURE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3776026
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
LICORNE de DEPARTEMENT ARCHITECTURE

Présentation de la marque LICORNE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPARTEMENT ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPARTEMENT ARCHITECTURE domicilié(e) ZAC du Grand Pont Rue Gutenberg 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 608 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICORNE est expirée depuis le 21 octobre 2020.


DEPARTEMENT ARCHITECTURE, Société à responsabilité limitée - ZAC du Grand Pont Rue Gutenberg 13640 LA ROQUE D'ANTHERON - France - SIREN 451608517


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, panneaux de maille métalliques, l'ensemble de ces produits étant destinés à l'architecture extérieure ; protections solaires métalliques ; revêtements extérieurs métalliques ; barrières de protection extérieures métalliques ;

Services de conception et de développement de panneaux de maille métalliques destinés à l'architecture extérieure, de protections solaires métalliques, de revêtements extérieurs métalliques, de barrières de protection extérieures métalliques ; services d'architecture et de conseils en architecture extérieure.