Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARSENIC
Numéro de dépôt :
1266626
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/03/1994
Présentation de la marque ARSENIC
Déposée le 12 mars 1984 par madame DEPARIS-RIOUX Leone Odette Gerardine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ARSENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARSENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENIC est expirée depuis le 12 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36