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Marques déposées par DEPARIS Jean
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LA NORIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA NORIA
DEPARIS Jean

Numéro de dépôt :
3469418
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA NORIA de DEPARIS Jean

Présentation de la marque LA NORIA

Déposée le 14 décembre 2006 par DEPARIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NORIA »

Le déposant est DEPARIS Jean domicilié(e) MAS DE LICON,30700 ST QUENTIN LA POTERIE - 30700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARIS Jean domicilié(e) Mas de LICON,30700 ST QUENTIN LA POTERIE - 30700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 44


DEPARIS Jean - MAS DE LICON,30700 ST QUENTIN LA POTERIE - 30700 - France


DEPARIS Jean - Mas de LICON,30700 ST QUENTIN LA POTERIE - 30700 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462124 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Informations en matière de construction – supervision (direction) de travaux de construction.

Education ; formation publications de livres organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – micro-édition.

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services de jardinier paysagiste.