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Marques déposées par DEPARIS Jean
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COTE MIDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE MIDI
DEPARIS Jean

Numéro de dépôt :
94518607
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2004

Présentation de la marque COTE MIDI

Déposée le 3 mai 1994 par DEPARIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est DEPARIS Jean, domicilié(e) 30 Rue de la Balance, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DEPARIS - France.

La marque COTE MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE MIDI est expirée depuis le 3 mai 2004.

DEPARIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : LA NORIA , ARTISTES AU JARDIN


DEPARIS Jean - 30 Rue de la Balance, 84000 AVIGNON - France


Jean DEPARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

- Véhicules de transport sur terre et par air. - Transports aériens et terrestres. - Affrêtement, location de moyen de locomotion sur terre ou par air. - Organisation de voyages pour les personnes ou de transport de marchandises par terre ou par air ou par eau.Courtage, affrêtement, location des moyens de transport à cet effet. - Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.