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Marques déposées par DEPARDON Patrick
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DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
DEPARDON Patrick

Numéro de dépôt :
3082619
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE

Déposée le 5 février 2001 par DEPARDON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est DEPARDON Patrick domicilié(e) Roche Noire - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE du MOULIN de ROCHE NOIRE, Patrick et Florence DEPARDON domicilié(e) “ Roche Noire ” - 69220 - CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE est expirée depuis le 5 février 2021.


DEPARDON Patrick - Roche Noire - 69220 - CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


DOMAINE du MOULIN de ROCHE NOIRE, Patrick et Florence DEPARDON - “ Roche Noire ” - 69220 - CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462619 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du moulin de roche noire.