Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cuvée des soldats du feu
Numéro de dépôt :
3580627
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Cuvée des soldats du feu
Déposée le 5 juin 2008 par la société DEPARDON Olivier Viticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des soldats du feu »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520135 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31