Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
Numéro de dépôt :
1142028
Date de dépôt :
25/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
Déposée le 25 juin 1980 par DEPARDON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE est expirée depuis le 25 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057