Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPANOTO
SAS DEPANOTO SAS

Numéro de dépôt :
1735084
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
25/10/2018
DEPANOTO de DEPANOTO

Présentation de la marque DEPANOTO

Déposée le 25 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPANOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « DEPANOTO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPANOTO domicilié(e) 4 Rue DE LA MALERIE,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2383879) - 28400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 145 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEPANOTO Mme DAVID CHRISTINE domicilié(e) 4 Rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2383879) - 28400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPANOTO est expirée depuis le 25 octobre 2018.

DEPANOTO a également déposé les autres marques suivantes : DURANDAL


SAS DEPANOTO SAS - 4 Rue DE LA MALERIE,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2383879) - 28400 - France - SIREN 775145659


SAS DEPANOTO Mme DAVID CHRISTINE - 4 Rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2383879) - 28400 - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383879 - Publication au BOPI 2008-09-09

Renouvellement sans limitation n°2115262 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Fournitures pour automobiles anciennes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.