Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALINER
DEPANNAGE ENTRETIEN PISCINES (S.A.)

Numéro de dépôt :
93462710
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque NORMALINER

Déposée le 31 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) DEPANNAGE ENTRETIEN PISCINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMALINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPANNAGE ENTRETIEN PISCINES domicilié(e) Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN SCHRIMPF WARCOIN AHNER - France.

La marque NORMALINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALINER est expirée depuis le 31 mars 2003.

DEPANNAGE ENTRETIEN PISCINES a également déposé les autres marques suivantes : SUPRALINER , ULTRALINER , ESPACE BEAUTÉ , ARGENCIL , ALGIFIL , HYPERLINER , P.I.C. PROMOTION INSTITUT CONSEIL , MAXILINER , ECOLOSTREP , REGIMER


DEPANNAGE ENTRETIEN PISCINES (S.A.) - Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU - France


CABINET REGIMBEAU MARTIN SCHRIMPF WARCOIN AHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Films d'étanchéité en caoutchouc ou en matière plastique pour piscines.Piscines; matériaux et éléments de construction non métalliques pour piscines

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.