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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS
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DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS
DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS, SAS

Numéro de dépôt :
4104401
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
DCAT DÉPANNAGE CÔTE D\'AZUR TRANSPORTS de DEPANNAGE COTE D\'AZUR TRANSPORTS

Présentation de la marque DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS domicilié(e) 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 783 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS, Mme. CLAUDE GENIN LHOMIER domicilié(e) 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France.

La marque DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCAT DÉPANNAGE CÔTE D'AZUR TRANSPORTS est expirée depuis le 9 juillet 2024.


DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS, SAS - 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France - SIREN 325783181


DEPANNAGE COTE D'AZUR TRANSPORTS, Mme. CLAUDE GENIN LHOMIER - 390 BOULEVARD DU MERCANTOUR, BP 13096 - 06202 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.