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Marques déposées par DEPAN MOTO
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DEPAN MOTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPAN MOTO
DEPAN MOTO

Numéro de dépôt :
4571041
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
DEPAN MOTO de DEPAN MOTO

Présentation de la marque DEPAN MOTO

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par DEPAN MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPAN MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est DEPAN MOTO domicilié(e) 2 rue du Rapporteur - ZI des Bethunes - 95075 - Cergy Pontoise Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPAN MOTO, Monsieur Cyril DUDET domicilié(e) 2 rue du Rapporteur - ZI des Bethunes - 95075 - Cergy Pontoise cedex - France.

La marque DEPAN MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAN MOTO arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.


DEPAN MOTO - 2 rue du Rapporteur - ZI des Bethunes - 95075 - Cergy Pontoise Cedex - France


DEPAN MOTO, Monsieur Cyril DUDET - 2 rue du Rapporteur - ZI des Bethunes - 95075 - Cergy Pontoise cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Véhicules ; cycles ;

Transport.