Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMONE
DEPALLIER-PRESTIGE

Numéro de dépôt :
93488348
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque POMONE

Déposée le 19 octobre 1993 par la société DEPALLIER-PRESTIGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société DEPALLIER-PRESTIGE domicilié(e) 13 rue Croque Châtaigne - Z.I. des forges, 45380 LA CHAPELLE-ST-MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 580 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMONE est expirée depuis le 19 octobre 2003.

DEPALLIER-PRESTIGE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE , RADIELLE , MINITWIN , DEPALLIER PRESTIGE , PRESTIGE , PRESTIGE POMONE , PRESTIGE , BIENVENUE , DEPALLIER-PRESTIGE , POMONE


DEPALLIER-PRESTIGE - 13 rue Croque Châtaigne - Z.I. des forges, 45380 LA CHAPELLE-ST-MESMIN - France - SIREN 086580164


Cabinet BARNAY - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270602 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vêtements et sous-vêtements à savoir corsets, gaines et soutiens-gorge, chaussures, chapellerie