Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM FASHION
DEPAC CADEAUX PUBLICITE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3369740
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/07/2015
TM FASHION de DEPAC CADEAUX PUBLICITE

Présentation de la marque TM FASHION

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPAC CADEAUX PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TM FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPAC CADEAUX PUBLICITE domicilié(e) ZAC de la Baudinière, 11 rue de la Baudinière,44470 THOUARÉ SUR LOIRE - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 931 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France.

La marque TM FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM FASHION est expirée depuis le 8 juillet 2015.

DEPAC CADEAUX PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : IDE PAC , IDÉ PAC , TRIMARTOLOD , Euro Tee C , TRI MARTOLOD AUTHENTIC BREIZH , FIL D'ECUME , TEAM MASTER , EQUIT-COTON Vivons Equitable


DEPAC CADEAUX PUBLICITE société à responsabilité limitée - ZAC de la Baudinière, 11 rue de la Baudinière,44470 THOUARÉ SUR LOIRE - 44470 - France - SIREN 341931905


Cabinet VIDON - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333,35703 RENNES Cédex 7 - 35703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Sacs, à savoir, sacs de plage, sacs à provision, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements pour le voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements confectionnés, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bandanas, ceintures [habillement], chemises, chemisettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, coupe-vent, casquettes, foulards, gants, gilets, jupes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, robes, robes de chambre, sweatshirt, tabliers, tee-shirt, tricots, vareuses, vestes, vêtements en cuir ; chaussures, espadrilles. Publicité, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ; services de conseil aux entreprises dans le développement de leur communication commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).