Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEPA
/
depa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

depa
DEPA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98724454
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
13/03/2008

Présentation de la marque depa

Déposée le 13 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « depa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPA domicilié(e) 4 RUE DU HAUT, 80430 BEAUCAMPS LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 440 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPA - France.

La marque depa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque depa est expirée depuis le 13 mars 2008.


DEPA Société Anonyme - 4 RUE DU HAUT, 80430 BEAUCAMPS LE VIEUX - France - SIREN 332440163


DEPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

- rénovation de transmission, de cardans, de moteurs, de crémaillères.