Déposée le 15 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMILLA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEP domicilié(e) 125 avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 002 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEP Société par actions simplifiée - 125 avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 642002968
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Journaux ; livres, manuels, brochures, tracts, prospectus ; publications imprimées ; revues périodiques ; affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, peintures (tableaux et gravures), images, photogravures, écussons (cachets en papier) ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ou la restitution de données ; manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation ; logiciels sous forme imprimée ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papeterie ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; clichés, catalogues ; album-photos ; classeurs (articles de bureau). Publicité ; agence de publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales. Services de communications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de collecte, diffusion, télédiffusion et transmission d'informations, de photographies, de documents informatisés, d'images, de séquences animées d'images sonorisées ou non, de son, de logiciels et toutes données et base de données, assistée par ordinateur ou non, par voie télématique, par satellite, par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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