Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEP TRANS
DEP'TRANS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1403336
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997
DEP TRANS de DEP\'TRANS

Présentation de la marque DEP TRANS

Déposée le 13 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEP'TRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEP TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEP'TRANS domicilié(e) RN20, Marché Gare, 45400 SARAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque DEP TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEP TRANS est expirée depuis le 13 avril 1997.


DEP'TRANS (S.A.R.L.) - RN20, Marché Gare, 45400 SARAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Véhicles;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport et entreposage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.