Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQS ANALYSE QUALITE SANTE
DEOUX Pierre Marie Joseph
DEOUX Suzanne Marie Thérèse

Numéro de dépôt :
3054435
Date de dépôt :
28/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020
AQS ANALYSE QUALITE SANTE de DEOUX Pierre Marie Joseph

Présentation de la marque AQS ANALYSE QUALITE SANTE

Déposée le 28 septembre 2000 par DEOUX Pierre Marie Joseph et DEOUX Suzanne Marie Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQS ANALYSE QUALITE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Les déposants sont DEOUX Pierre Marie Joseph domicilié(e) La Pleta Terramajor 7C - AD300 ORDINO - Andorre et DEOUX Suzanne Marie Thérèse domicilié(e) La Pleta Terramajor 7C - AD300 ORDINO - Andorre.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque AQS ANALYSE QUALITE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQS ANALYSE QUALITE SANTE est expirée depuis le 28 septembre 2020.


DEOUX Pierre Marie Joseph - La Pleta Terramajor 7C - AD300 ORDINO - Andorre

DEOUX Suzanne Marie Thérèse - La Pleta Terramajor 7C - AD300 ORDINO - Andorre


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447883 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement d'adresse n°532349 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Expertises travaux ingénieurs analyse chimique. Architecture. Conseils en construction. Consultation sur la protection de l'environnement. Contrôle de qualité (santé) étude de projets techniques (et santé) matériaux (essai). Recherche et développements de produits nouveaux pour tiers. Recherche biologique travaux d'ingénierie médicale - recherche scientifique (évaluation et certification de bâtiments par rapport à la santé et l'environnement). Livres. Prospectus. Revues. Enseignement. Livres (édition). Publication de textes (autres que publicitaires). Organisation colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.