Déposée le 22 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEOSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DEOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEOSOL domicilié(e) 31, rue Pasteur, 95870 BEZONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.D.E.CO. - France.
La marque DEOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEOSOL est expirée depuis le 22 décembre 2007.
DEOSOL (S.A.R.L.) - 31, rue Pasteur, 95870 BEZONS - France
S.A.D.E.CO. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Produits chimiques et matériels de nettoyage industriels (aspirateur, monobrosse, auto-laveuse, balayeuse).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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