Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-HOME
M. Denys Roussel, Agissant pour le compte de la société "DHOME" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4314137
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
D-HOME de Denys Roussel

Présentation de la marque D-HOME

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par monsieur Denys Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Denys Roussel domicilié(e) 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denys Roussel domicilié(e) 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France.

La marque D-HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314137.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-HOME arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


M. Denys Roussel, Agissant pour le compte de la société "DHOME" en cours de formation - 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France


M. Denys Roussel - 44 allee Flandre - 51110 - WARMERIVILLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.