Marque enregistrée - Marque en vigueur

DT BE
M. DENYS LOIRET

Numéro de dépôt :
4299554
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
DT BE de DENYS LOIRET

Présentation de la marque DT BE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par monsieur DENYS LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DT BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur DENYS LOIRET domicilié(e) 20 LA HOUSSAIS, ST EMILIEN DE BLAIN, 44130 BLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denys Loiret domicilié(e) 8 Chemin de la rabotière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque DT BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT BE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.


M. DENYS LOIRET - 20 LA HOUSSAIS, ST EMILIEN DE BLAIN, 44130 BLAIN - France


M. Denys Loiret - 8 Chemin de la rabotière - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques.