PAILLE-IMPEC
Présentation de la marque PAILLE-IMPEC
Déposée le 4 mars 1994 par monsieur Denys LAFORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLE-IMPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAILLE-IMPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLE-IMPEC est expirée depuis le 4 mars 2004.
Denys LAFORGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15