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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENY
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PASS'PORTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASS'PORTE
DENY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1681259
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011

Présentation de la marque PASS'PORTE

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS'PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENY domicilié(e) Route de Saint-Valéry, 80960 SAINT-BLIMONT (dossier no 2200712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 105 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2200712) - France.

La marque PASS'PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS'PORTE est expirée depuis le 18 juillet 2011.

DENY a également déposé les autres marques suivantes : LIOS , SLB , SOGECODE , SYCOGES , (Marque figurative)


DENY Société Anonyme - Route de Saint-Valéry, 80960 SAINT-BLIMONT (dossier no 2200712) - France - SIREN 552105603


Cabinet DAWIDOWICZ - (dossier no 2200712) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200712 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385895 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186669 - Publication au BOPI 1995-06-22

Lecteur autonome simplifié à lecture code à barres, utilisé pour contrôler l'accès à des sites ou des zones déterminés