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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENY
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DENY, S.A.

Numéro de dépôt :
94504952
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENY domicilié(e) Route de Saint-Valéry, 80960 SAINT-BLIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 105 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DENY a également déposé les autres marques suivantes : PASS'PORTE , LIOS , SLB , SOGECODE , SYCOGES


DENY, S.A. - Route de Saint-Valéry, 80960 SAINT-BLIMONT - France - SIREN 552105603


CABINET DAWIDOWICZ - France


Inscription le 4 juillet 1996 - Rejet total n°203524 - Publication au BOPI 1996-07-04

Inscription le 23 octobre 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°191074 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 31 mars 1995 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°183662 - Publication au BOPI 1995-03-31

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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