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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DENY FONTAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94504951
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE domicilié(e) Route de Saint-Valéry - 80960 - SAINT-BLIMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504951.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2024.

DENY FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : DYNATRONIC , Y 100 , DIAMANT , Y 150 , OPTIMAL KEY , OPTIMAL HAND , FONTAINE , AUTOPAC , ADULT PROTEC , DENY SERRURES SYSTEMES DE SECURITE


DENY FONTAINE, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Valéry - 80960 - SAINT-BLIMONT - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261963 - Publication au BOPI 2004-03-31

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385895 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544363 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-21

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