Déposée le 9 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENY FONTAINE domicilié(e) Route de Saint-Valéry - 80960 - SAINT-BLIMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENY FONTAINE, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Valéry - 80960 - SAINT-BLIMONT - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385894 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385895 - Publication au BOPI 2004-01-29
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227521 - Publication au BOPI 2002-09-10
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517331 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Serrurerie et quincaillerie métallique Appareils et instruments scientifiques de signalisation de contrôle, de secours et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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