Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUTIFRANCE
DENUZIERE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1445429
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2028

Présentation de la marque OUTIFRANCE

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENUZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENUZIERE domicilié(e) 53 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 558 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque OUTIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OUTIFRANCE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

DENUZIERE a également déposé les autres marques suivantes : MAXICRAFT , TECHMAN , L'MEVE , XSPEED


DENUZIERE SAS, Société par actions simplifiée - 53 Avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 303558753


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 26 octobre 1990 - GAGE CONSTITUE n°50785 - Publication au BOPI 1990-10-26

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357637 - Publication au BOPI 2007-12-07

Inscription le 4 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245159 - Publication au BOPI 1997-11-04

Renouvellement sans limitation n°2098960 - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 26 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730241 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 26 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730239 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Renouvellement sans limitation le 1 août 2018 n°2689749 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-01

Outils, outillage et quincaillerie de bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).