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Marques déposées par DENUT Jean Paul
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LE MANEGE AUX TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANEGE AUX TISSUS
DENUT Jean Paul
VERGEREAU Philippe

Numéro de dépôt :
94524274
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque LE MANEGE AUX TISSUS

Déposée le 13 juin 1994 par DENUT Jean Paul et VERGEREAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MANEGE AUX TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont DENUT Jean Paul, domicilié(e) 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France et VERGEREAU Philippe, domicilié(e) 93 rue Nationale, 85110 CHANTONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENUT Jean Paul - France.

La marque LE MANEGE AUX TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANEGE AUX TISSUS est expirée depuis le 13 juin 2004.

DENUT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS , E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON , TRADI COMPOST , GI GENERAL INNOVATION JP'S DIFFUSION , ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION , LES MAISONS BELIER , E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM


DENUT Jean Paul - 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France

VERGEREAU Philippe - 93 rue Nationale, 85110 CHANTONAY - France


DENUT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

FILS à usage textile Tissus; couvertures de lit et de tables; tissus d'ameublement; Toiles cirées et nappes; tissus cotons; couvertures de voyage; doublures; étoffes; embrasses en matière textile; mousses de protection pour meubles; tentures murales et rideaux en matière textile; linges de maison; linges de tables; Dentelles et broderies, rubans et laçets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; passementerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.