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Marques déposées par DENUT Jean Paul
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H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS
DENUT Jean Paul
BLAVET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94524273
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS

Déposée le 13 juin 1994 par DENUT Jean Paul et BLAVET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont DENUT Jean Paul, domicilié(e) 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France et BLAVET Jean Pierre, domicilié(e) 1 Impasse la Chatelière, 44120 VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENUT Jean Paul - France.

La marque H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS est expirée depuis le 13 juin 2004.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS est expirée depuis le 13 juin 2004.

DENUT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON , TRADI COMPOST , GI GENERAL INNOVATION JP'S DIFFUSION , LE MANEGE AUX TISSUS , ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION , LES MAISONS BELIER , E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM


DENUT Jean Paul - 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France

BLAVET Jean Pierre - 1 Impasse la Chatelière, 44120 VERTOU - France


DENUT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 20 décembre 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°179754 - Publication au BOPI 1994-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; et d'installations sanitaires.