Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DENUT Jean Paul
/
ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION
DENUT Jean Paul
VERGEREAU Philippe

Numéro de dépôt :
94541154
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION

Déposée le 20 octobre 1994 par DENUT Jean Paul et VERGEREAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Les déposants sont DENUT Jean Paul, domicilié(e) 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France et VERGEREAU Philippe, domicilié(e) 93 rue Nationale, 85110 CHANTONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENUT Jean Paul - France.

La marque ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION est expirée depuis le 20 octobre 2004.

DENUT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS , E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON , TRADI COMPOST , GI GENERAL INNOVATION JP'S DIFFUSION , LE MANEGE AUX TISSUS , LES MAISONS BELIER , E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM


DENUT Jean Paul - 15 chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France

VERGEREAU Philippe - 93 rue Nationale, 85110 CHANTONAY - France


DENUT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires