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Marques déposées par DENUT Jean Paul
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E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON
DENUT Jean Paul

Numéro de dépôt :
95587792
Date de dépôt :
06/09/1995
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
06/09/2005

Présentation de la marque E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON

Déposée le 6 septembre 1995 par DENUT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est DENUT Jean Paul, domicilié(e) 15, chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENUT Jean Paul - France.

La marque E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E C M EUROPEENNE DU CONFORT DE LA MAISON est expirée depuis le 6 septembre 2005.

DENUT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : H.T.S. HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS , TRADI COMPOST , GI GENERAL INNOVATION JP'S DIFFUSION , LE MANEGE AUX TISSUS , ECC EUROPEENNE DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION , LES MAISONS BELIER , E P A EUROPEENNE DE PVC ET D'ALUMINIUM


DENUT Jean Paul - 15, chemin du Vieux Pavé, 77470 MONTCEAUX LES MEAUX - France


DENUT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Traitement de matériaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.