BECASSE PASSION
Présentation de la marque BECASSE PASSION
Déposée le 31 janvier 1996 par DENUC Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BECASSE PASSION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BECASSE PASSION est expirée depuis le 31 janvier 2016.
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303183 - Publication au BOPI 2005-12-16
Inscription le 29 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°245063 - Publication au BOPI 1997-10-29
Inscription le 10 mai 2007 - Concession de licence n°453835 - Publication au BOPI 2007-05-10
Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450088 - Publication au BOPI 2007-03-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545891 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 12 juillet 2011 - Résiliation de licence n°553535 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12
Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571412 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12