Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTY domicilié(e) 16 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 322 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque DELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENTY, Société par Actions Simplifiée - 16 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 535322978
M. Marc SABATIER - 83 avenue FOCH - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 30 janvier 2013 - Action en revendication de propriété n°593695 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°717409 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Téléphones ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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