Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROSIL
DENTSPLY FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465738
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2023

Présentation de la marque MICROSIL

Déposée le 26 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTSPLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTSPLY FRANCE domicilié(e) ZA du Pas du Lac, 4 rue Michaël Faraday - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 432 831 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque MICROSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROSIL est expirée depuis le 26 avril 2023.

DENTSPLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GINGIVASPAD , DESIBIL , MICRO-DICE , CALCILOR , RESISTONE , POLYCAST , CAEMENTUM , EUROCAST , MyDentsply , DENTSPLY EASYCEM


DENTSPLY FRANCE, société par actions simplifiée - ZA du Pas du Lac, 4 rue Michaël Faraday - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 331432831


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 10 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°191648 - Publication au BOPI 1995-11-10

Renouvellement avec limitation le 3 décembre 2002 n°2231950 - Publication au BOPI 2002-12-03

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396237 - Publication au BOPI 2004-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531815 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°700957 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) . Emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour l'Art dentaire, y compris matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, cires à modeler, masses de moulage, ciments dentaires, mastics dentaires, ciments et porcelaines pour la confection de prothèses dentaires ; revêtements pour la coulée de matières destinées à la réalisation de produits pour l'Art dentaire, y compris les prothèses dentaires, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses, y compris membres, yeux et dents artificiels

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.