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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTRESSANGLE INITIATIVES
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NORBERT DENTRESSANGLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORBERT DENTRESSANGLE
DENTRESSANGLE INITIATIVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94500861
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2024

Présentation de la marque NORBERT DENTRESSANGLE

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTRESSANGLE INITIATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORBERT DENTRESSANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTRESSANGLE INITIATIVES domicilié(e) 30 bis rue Sainte Hélène - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 792 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NORBERT DENTRESSANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORBERT DENTRESSANGLE est expirée depuis le 5 janvier 2024.

DENTRESSANGLE INITIATIVES a également déposé les autres marques suivantes : ND , Vous simplifier la vie , Nous rapprochons les hommes de leurs rêves , Des hommes qui vous simplifient la vie , D DENTRESSANGLE INVESTING THROUGH PASSION , NORBERT DENTRESSANGLE


DENTRESSANGLE INITIATIVES, Société par Actions Simplifiée - 30 bis rue Sainte Hélène - 69002 - LYON - France - SIREN 492792973


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416079 - Publication au BOPI 2005-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Inscription le 25 janvier 2006 - Concession de licence n°427016 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254385 - Publication au BOPI 2003-12-11

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Inscription le 2 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°505399 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574706 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547244 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31

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