Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
passion
Numéro de dépôt :
4045083
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque passion
Déposée le 31 octobre 2013 par monsieur dentan laura yoann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « passion »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629093 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629092 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06