Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PILOTE-LED
Dental-Moving, SARL

Numéro de dépôt :
4034291
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
PILOTE-LED de Dental-Moving

Présentation de la marque PILOTE-LED

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dental-Moving auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PILOTE-LED »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dental-Moving domicilié(e) Rezé Créatic, 5 rue Robert Schuman - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dental-Moving, SARL domicilié(e) Rezé Créatic, 5 rue Robert Schuman - 44400 - REZE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Dental-Moving a également déposé les autres marques suivantes : DENTAL-MOVING , E.M.V , MATERIEL - LED


Dental-Moving, SARL - Rezé Créatic, 5 rue Robert Schuman - 44400 - REZE - France


Dental-Moving, SARL - Rezé Créatic, 5 rue Robert Schuman - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636846 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.