ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3139474
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
Présentation de la marque Q DEMARCHE QUALITE
Déposée le 26 décembre 2001 par l'association loi 1901 DENTAIRE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q DEMARCHE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 DENTAIRE FRANCAISE domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE domicilié(e) 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France.
La marque Q DEMARCHE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France
ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE - 7 RUE MARIOTTE - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486530 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 14 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805432 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14
Produits de l'imprimerie Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Services de télécommunications ; transmission d'information par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la qualité ; organisation de séminaires, colloques ; recherche de documentation technique et fourniture, à savoir prêt de documentation technique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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