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Marques déposées par l'association loi 1901 Dent'Adom
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DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile
Association Dent'Adom, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4003122
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
DENT\'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile de Dent\'Adom

Présentation de la marque DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile

Déposée le 30 avril 2013 par l'association loi 1901 Dent'Adom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Dent'Adom domicilié(e) 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Dent'Adom, Mme Pascual Nadia domicilié(e) 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENT'ADOM, Association pour les soins dentaires à domicile est expirée depuis le 30 avril 2023.

Dent'Adom a également déposé les autres marques suivantes : DENT'EHPAD


Association Dent'Adom, association Loi 1901 - 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France


Association Dent'Adom, Mme Pascual Nadia - 45 rue d'Alsace - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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