Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENSO
DENSO CORPORATION, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96629503
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2026

Présentation de la marque DENSO

Déposée le 12 juin 1996 par la société étrangère DENSO CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société étrangère DENSO CORPORATION domicilié(e) 1-1 Showa-cho, Kariya-city - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque DENSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DENSO arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

DENSO CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ND , MOVINCOOL , D , NIPPONDENSO


DENSO CORPORATION, société de droit japonais - 1-1 Showa-cho, Kariya-city - Japon


Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320547 - Publication au BOPI 2001-04-09

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306157 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement avec limitation le 28 juin 2016 n°2622246 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-28

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Antigels pour moteurs ; antidétonants pour moteurs internes à explosion ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; additifs détergents pour essence ; liquides pour freins ; réfrigérants. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Aromates (huiles essentielles) ; produits de nettoyage ; détergents ; parfums ; savons ; liquides de nettoyage pour radiateurs ; liquides pour lave-glaces. Additifs non chimiques pour carburants ; carburants ; graisses industrielles ; huiles industrielles ; lubrifiants ; graisses de graissage ; huiles de graissage ; fuel. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits pour la purification de l'air ; désodorisants (autre qu'à usage personnel). Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; moules pour la fonderie métallique. Alternateurs ; générateurs de courants et d'électricité ; dynamos ; magnétos d'allumage ; distributeurs ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bobines d'allumage ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteur diesel ; démarreurs électriques pour moteurs ; épurateurs d'air ; filtres à air ; filtres à huile ; filtres à carburant ; gicleurs d'injection de carburant ; injecteurs pour moteurs ; appareil de commande d'injection électrique pour moteurs diesel ; corps de soupape d'étranglement ; soupapes ; vannes ; appareil de chauffage à prise d'air ; régulateurs de pression ; pompes à air comprimé ; pompes à carburant ; pompes à vide ; régulateurs ; surcompresseurs ; appareil de minutage ; turbocompresseurs ; dispositifs de recyclage des gaz d'échappement ; séparateurs de charbon (boîte à charbon) ; appareils de chauffage pour mélange froid ; dispositifs de contrôle de détonation pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; refroidisseurs d'huile ; ventilateurs pour moteurs ; compresseurs ; condensateurs ; récipients collecteurs (séparateurs) ; échangeurs thermiques ; coussinets (parties de machines) ; manipulateurs industriels automatiques (manipulateurs pour robots) ; dresseuses (robots) ; machines à moulurer ; moules (parties de machines) ; dispositifs pour parfumer ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; moteurs électriques (autres que pour les véhicules terrestres) ; moteurs ; instruments agricoles autres qu'à main ; machines agricoles ; dispositifs antipollution pour moteurs ; courroies de dynamo ; courroies pour machines et moteurs ; balais de dynamo ; brosses électriques (parties de machines) ; carburateurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; machines à filtrer ; machines de cuisine électriques ; moufles mécaniques, palans ; détendeurs de pression ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres. Distributeurs automatiques. Machines-outils ; accouplements (non électrique) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs. Instruments à main pour abraser ; trépans (outils) ; mèches (parties d'outils) ; instruments pour le repassage des lames ; lames (outils) ; perçoirs ; archets de scies ; bouchardes ; coupoirs ; découpoirs (outils) ; filières (outils) ; arracheuses (outils) ; fossoirs (outils) ; drilles ; produits de taillanderie ; meules à aiguiser à main ; marteaux (outils) ; bastringues (outils) ; crics à main ; couteaux ; fraises (outils) ; fers à moulurer ; pincettes ; perforateurs (outils) ; emporte-pièce (outils) ; poinçons (outils) ; alésoirs ; rivetiers (outils) ; bouterolles (outils) ; grattoirs (outils) ; racloirs (outils) ; filières (outils) ; tournevis ; instruments pour l'aiguisage ; appareils à souder non électriques ; chalumeaux à souder ; fers à souder non électriques ; clefs (outils) ; étampes (outils) ; estampes (outils) ; tourne-à-gauche (outils) ; tarauds (outils) ; lances thermiques (à oxygène) (outils) ; coupe-tube (outils) ; instruments à tronçonner les tuyaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Relais électriques ; régulateurs de voltage pour véhicules ; antennes ; bourdons électriques ; instruments d'alarme ; émetteurs récepteurs ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; télécopieurs ; transmetteurs (télécommunication) ; microphones ; interrupteurs ; réseau multiplex à un seul fil ; indicateurs de vitesse ; tachymètres ; compteurs de combustible et instruments de métrologie ; indicateurs de température et instruments de métrologie ; voltmètres ; ampèremètres ; instruments groupés (combinaisons de compteurs) ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; tachygraphes ; compteurs d'écoulement d'air pour moteurs ; appareils pour l'analyse (non à usage médical) ; thermostats ; détecteurs de fuite d'halogène ; détecteurs de vide ; détecteurs d'oxygène ; palpeurs d'étrangleur ; détecteurs de température d'arrivée d'air ; détecteurs de température du produit de refroidissement ; détecteurs de détonation ; détecteurs de position de manivelle ; détecteurs de températures des gaz d'échappement ; détecteurs de mélanges pauvres ; détecteurs de températures de l'air ambiant ; détecteurs de radiations solaires (actinomètres) ; détecteurs d'évaporation ; détecteurs de contrôle de hauteur ; détecteurs de direction ; détecteurs piézo-électriques ; détecteurs de vitesse de roues ; accéléromètres ; détecteurs d'axe arrière ; détecteurs de chocs ; détecteurs de sécurité ; détecteurs à ultrasons ; détecteurs de vitesse ; détecteurs de champ magnétique ; détecteurs de pluie ; ordinateurs (unités de commande électroniques) ; microprocesseurs ; circuits intégrés ; semi-conducteurs ; processeurs (unités centrales de traitement) moniteurs (matériel informatique) ; ordinateurs ; de contrôle des émissions ; mémoires pour ordinateurs appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs de codes à barres ; scanners portatifs de codes à barres ; terminaux portatifs de codes à barres ; cartes magnétiques ; ; cartes magnétiques (supports de données magnétiques) ; lecteurs/enregistreurs de cartes magnétiques ; appareils de reconnaissance de cartes d'identification ; poste de travail d'automation industrielle (appareils de traitement et de communication de données) ; unités de commande électrique (pour la fabrication de machines et de robots) ; appareils de vérification des empreintes digitales ; contrôleurs programmables ; cartes d'identification sans contact ; lecteurs/enregistreurs de cartes d'identification sans contact ; appareils d'identification d'hyperfréquences ; appareils de reconnaissance optique ; ordinateurs pour machines à commande numérique ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; lecteur de disques compacts ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques optiques-magnétiques ; tubes cathodiques ; appareils de projection ; écrans de projection ; amplificateurs pour climatiseurs ; ordinateurs pour climatiseurs automatiques ; tableaux de commande pour climatiseurs ; avertisseurs contre le vol ; batteries portables ; batteries solaires ; bobines d'électro-aimants ; bobines électriques ; commutateurs ; connecteurs électriques ; redresseurs de courant ; mesureurs ; appareils pour la mesure des distances ; appareils de commande à distance ; installations électriques pour préserver du vol ; dispositifs électriques pour la destruction des insectes ; servomoteurs (dispositifs de commande électromagnétiques) ; appareils pour la navigation en voiture ; dispositifs de commande de direction des quatre roues pour véhicules ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; dispositifs de verrouillage électronique des portes ; solénoïdes (vannes électromagnétiques) ; avertisseurs à sonar ; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules. Appareils pour l'analyse à usage médical ; couvertures chauffantes à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils d'anesthésie ; appareils pour la respiration artificielle ; ceintures orthopédiques ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; appareils pour l'analyse de sang ; compresseurs (chirurgie) ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; coussins à usage médical ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils dentaires ; appareils dentaires électriques ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; bandes galvaniques à usage médical ; appareils thérapeutiques à air chaud ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; inhalateurs ; lampes à usage médical ; lasers à usage médical ; appareils et instruments médicaux ; ophtalmoscopes ; dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical ; pompes à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de radiothérapie ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils de réanimation ; appareils Roentgen à usage médical ; sphygmotensiomètres ; compresses thermoélectriques ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical ; pulvérisateurs à usage médical ; appareils de purification d'eau à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; tubes à rayons Roentgen à usage médical. Appareils et instruments vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Installations de climatisation pour véhicules ainsi que leurs pièces et garnitures ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs pour véhicules ; appareils et installations de ventilation ; ventilateurs pour climatisation ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; chaufferettes électriques ; évaporateurs ; échangeurs thermiques ; appareils de séchage et d'obturation pour les détritus ; appareils et machines pour la purification d'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de chauffage aux infrarouges lointains ; installations de chauffage pour véhicules ainsi que leurs pièces et garnitures ; dégivreurs pour véhicules ; calorifères ; corps chauffants ; pompes à chaleur ; appareils et machines frigorifiques ; récipients frigorifiques ; réfrigérateurs ; installations et machines de refroidissement ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; glacières ; boîtes calorifuges ; doubles portatives ; sécheurs d'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets automatiques ; soupapes de vidange (chasses d'eau) ; appareils de purification d'eau de bain ; chauffe-bains ; appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; appareils pour le contrôle de la lumière ; ampoules électriques ; feux clignotants et leur système de commande électrique ou électronique ; couvertures chauffantes non à usage médical ; machines pour la récupération et la régénération de produits réfrigérants. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils à sac gonflable pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; dispositifs de freinage antiblocage ; antivols pour véhicules ; dispositifs de contrôle des freins de véhicules ; freins de véhicules ; convertisseurs catalytiques pour moteurs ; dispositifs de contrôle pour ceintures de sécurité pour sièges de véhicules (tendeurs de ceintures de siège) ; dispositifs de contrôle de vitesse de croisières pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; moteurs électriques, y compris moteurs d'essuie-glaces, moteurs de lave-glaces, moteurs de commande d'ouverture de fenêtres et moteurs de ventilateur pour véhicules terrestres ; dispositifs de contrôle des gaz d'échappement ; supports de moteurs ; dispositifs de nettoyage des phares ; avertisseurs ; supports monolithes pour moteurs ; antidérapants pour bandages de véhicules ; rétroviseurs ; dispositifs d'ouverture à distance et sans clé des portes ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs de commande de traction ; turbines pour véhicules terrestres ; essuie-glaces ; dispositifs de lave-glaces pour véhicules. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Horloges numériques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres ; calendriers ; catalogues ; appareils de reproduction ; enveloppes (papeterie) ; cartes géographiques ; cartes de voeux ; manuels ; chemises pour documents ; magazines ; brochures ; crayons ; photographies ; produits de l'imprimerie ; publications ; sous-main. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Résines artificielles (produits semi-finis) ; matières mi-ouvrés pour garnitures de freins ; garnitures d'embrayages ; armatures pour conduite d'air comprimé ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; joint de cylindres ; diélectriques ; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; joints ; matières isolantes ; isolants ; manchons de tuyaux ; raccords de tuyaux ; joint de conduites ; bouchons en caoutchouc ; résines synthétiques (produits semi-finis). Cartes à jouer. Constructions et réparations. Services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; entretien de véhicules ; installation et réparation d'appareils électriques ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; installation et réparation de chauffage ; équipement et réparation de cuisines ; installation entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'automobiles ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de pompes ; entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation de téléphones ; nettoyage de véhicules ; graissage de véhicules ; polissage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; stations-service ; lavage de véhicules. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Recherche scientifique et industrielle ; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe. Pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; génie (travaux d'ingénieurs) ; dessin industriel, essai de matériaux ; recherches en mécanique ; location de logiciels informatiques ; recherches techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.