Déposée le 5 novembre 2015 par monsieur DENOYES PAUL et monsieur BERNARD EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES LEÇONS DE CHOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur DENOYES PAUL domicilié(e) 24 rue Victor Noir, Chez Mme Bloch, 4eme droite en sortant de l'ascenceur - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et monsieur BERNARD EMMANUEL domicilié(e) Chez Christian Bernard, Le village, à l'attention d'Emmanuel Bernard - 26160 - MANAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD EMMANUEL domicilié(e) Chez Christian Bernard, Le village, à l'attention d'Emmanuel Bernard - 26160 - MANAS - France.
La marque LES LEÇONS DE CHOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LEÇONS DE CHOSES arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.
M. DENOYES PAUL - 24 rue Victor Noir, Chez Mme Bloch, 4eme droite en sortant de l'ascenceur - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
M. BERNARD EMMANUEL - Chez Christian Bernard, Le village, à l'attention d'Emmanuel Bernard - 26160 - MANAS - France
M. BERNARD EMMANUEL - Chez Christian Bernard, Le village, à l'attention d'Emmanuel Bernard - 26160 - MANAS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718624 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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