Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS
DENOYER Patricia

Numéro de dépôt :
3069184
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010
S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D\'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS de DENOYER Patricia

Présentation de la marque S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS

Déposée le 6 décembre 2000 par DENOYER Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est DENOYER Patricia, domicilié(e) 88 ROUTE DE GENAS, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA DENOYER - France.

La marque S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCRIPTUM SI VOUS NE DITES PAS QUI VOUS ETES... D'AUTRES DIRONT... CE QUE VOUS N ETES PAS est expirée depuis le 6 décembre 2010.


DENOYER Patricia - 88 ROUTE DE GENAS, 69003 LYON - France


PATRICIA DENOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Publication de livres Textes (publication de -) autres que textes publicitaires. Service d'édition Bureaux de rédaction Imprimerie Reportages photographiques Représentation graphique Impressions Imprimés Livres Manuels Périodiques Publication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.