Déposée le 29 juillet 2002 par DENOYELLE PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Minéroche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est DENOYELLE PASCAL domicilié(e) 52, RUE DES SAULES,78250 HARDRICOURT - 78250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENOYELLE PASCAL domicilié(e) 52, RUE DES SAULES,78250 HARDRICOURT - 78250 - France.
La marque Minéroche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéroche est expirée depuis le 29 juillet 2012.
DENOYELLE PASCAL - 52, RUE DES SAULES,78250 HARDRICOURT - 78250 - France
DENOYELLE PASCAL - 52, RUE DES SAULES,78250 HARDRICOURT - 78250 - France
Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet partiel n°363940 - Publication au BOPI 2003-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Métaux en poudre pour artistes. Matériau de construction non métallique pour la fabrication d'objets en pierre, de statue, d'objet d'art, d'objet publicitaire et de décoration. Traitement de matériau à savoir : gravure au laser, personnalisation du matériau par gravure au laser. Publicité. Reproduction de logos, de graphismes textes images appliquées sur matériau non métallique sur de la pierre reconstituée.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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