Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUX & ROSES
DENOUËL YVETTE

Numéro de dépôt :
98760558
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque CHOUX & ROSES

Déposée le 23 novembre 1998 par DENOUËL YVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHOUX & ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est DENOUËL YVETTE, domicilié(e) 9 Rue de Quatrefages, 75005 PARIS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENOUËL YVETTE - France.

La marque CHOUX & ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUX & ROSES est expirée depuis le 23 novembre 2008.


DENOUËL YVETTE - 9 Rue de Quatrefages, 75005 PARIS FRANCE - France


DENOUËL YVETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Objets de décoration en papier à savoir : Articles de décoration de chambres d'enfants : mobiles décorés à la main (en bois) Couvertures album photo, livres, Papeterie : cartes félicitations, étiquettes cadeaux, cartes de Noël, cartes de voeux Objets de décoration en bois à savoir : Accroche-torchons bois décorés à la main Articles de décoration de chambres d'enfants : mobiles, toises, coffres à jouets décorés à la main Objets en pâte à sel faits main : initiales, prénoms, plaques de porte décorés à la main Patères et meubles décorés à la main Pendules décorées à la main Plateaux décorés à la main Pots de fleurs décorés à la main Tableaux peints événementiels : naissance, mariage, anniversaire Tissus à usage textile : linge de maison, rideaux brodés Objets de décoration en tissus brodés à savoir : Cintres recouverts de tissu Corbeilles à produits habillées de tissu brodé Couvertures albums photo, livres Habillages de fenêtres : doubles rideaux, rideaux, voilages Etuis couverts baptême Housses de siège Layette : bavoirs et serviettes brodés Linge de maison brodé : draps de berceau, de lit enfants et adultes, taies d'oreiller assorties, housses de couette, tours de lit, range-pyjamas, tapis de sol, torchons, essuie-mains, services de table, sets de table Pendules brodées Sachet dragées baptême, mariage, communion Sacs et sachets brodés : à jouets, à sacs, à linge, à senteurs Tableaux brodés événementiels : naissance, mariage, anniversaire Tabliers cuisine brodés, maniques brodées Tissu éponge brodé : capes et peignoirs de bain, serviettes toilette et gants, draps de bain, serviettes matelas à langer Trousses et pochettes brodées : de toilette, de maquillage, de boîtes mouchoirs papier, à lingerie Adultes et enfants : chaussettes, gants, moufles, bonnets, écharpes, robes, jupes, chemisiers, pantalons Layette : brassières, chauffe-coeur, culottes, chaussons, chaussettes, moufles, gants, bonnets, écharpes, robes de baptême, gigoteuses, grenouillères Décorations de Noël Jouets en tissu.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].